Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE domicilié(e) 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2144205) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2144205) - France.
La marque ALCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET NEVE (Société anonyme) - 79 rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2144205) - France - SIREN 321165045
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2144205) - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144205 - Publication au BOPI 1999-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 26 août 1993 - Transmission de propriété n°162395 - Publication au BOPI 1993-08-26
Appareils de réfrigération;appareils à zones réfrigérées;meubles frigorifiques;vitrines frigorifiques;centrales frigorifiques;bacs pour produits surgelés;meubles climatisés;chambres froides;panneaux pour chambres froides;glaces (miroirs) pour meubles frigorifiques;distributeurs automatiques réfrigérés et mécanismes pour appareils à prépaiement réfrigérés; systèmes de surveillance et de télémaintenance de zones ou enceintes réfrigérées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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